Marque expirée - Marque en non vigueur

BONNE CONDUITE
CHATEAU SIMIAN SCEA

Numéro de dépôt :
3502108
Date de dépôt :
21/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2017
BONNE CONDUITE de CHATEAU SIMIAN

Présentation de la marque BONNE CONDUITE

Déposée le 21 mai 2007 par CHATEAU SIMIANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNE CONDUITE »

Le déposant est CHATEAU SIMIANTODO domicilié(e) / D172 ROUTE D'UCHAUX,84420 PIOLENC - 84420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU SIMIAN domicilié(e) / D172 ROUTE D'UCHAUX,84420 PIOLENC - 84420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE CONDUITE est expirée depuis le 21 mai 2017.

CHATEAU SIMIAN a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAVERSIER , LA BERTAUDE , COMBE DES AVAUX , SIMIAN , JEU DE ROLLE , JOCUNDAZ , Nationale 7 , LA BEAUCLAIRE , GRANDES GRENACHIERES


CHATEAU SIMIAN SCEA - / D172 ROUTE D'UCHAUX,84420 PIOLENC - 84420 - France


CHATEAU SIMIAN - / D172 ROUTE D'UCHAUX,84420 PIOLENC - 84420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.